J.O. 263 du 11 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 27 octobre 2004 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur


NOR : MENS0402394A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 octobre 2004, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur à compter du 1er novembre 2004 et pour la durée du mandat restant à courir :

En qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique, au titre des représentants pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale :

M. Georges Gosset, directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. François Colson, démissionnaire, nommé par arrêté du 17 avril 2002.